MENTIONS LEGALES

1. Présentation du site :


Statut du propriétaire : Société

Préfixe : Entreprise Individuelle

Nom de la Société : olivier durand (DO-Formation)

Adresse : 12 place de l'écosserie 85210 - Saint Etienne de Brillouet

Tél : 06 64 15 93 09

SIRET : 83205374800014

TVA intracommunautaire : FR19832053748

Adresse de courrier électronique : contact@do-formation.com

Organisme de formation enregistré sous le numéro  52850211285  


Le Créateur du site est : Olivier DURAND

Le Responsable de la publication est : Olivier DURAND

Contactez le responsable de la publication : contact@do-formation.com

HÉBERGEMENT

Le site est hébergé par Wix 500 Terry A François Blvd 94158 San Francisco, CA 

2. Description des services fournis :

Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé : DO-Formation

Le site DO-Formation a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.
Le proprietaire du site s’efforce de fournir sur le site DO-Formation des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Toutes les informations proposées sur le site DO-Formation sont données à titre indicatif, sont non exhaustives, et sont susceptibles d’évoluer. Elles sont données sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

3. Propriété intellectuelle et contrefaçons :

Le proprietaire du site est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels…
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable à l’email : contact@do-formation.com .
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque de ces éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle. 


4. Liens hypertextes et cookies :

Le site DO-Formation contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites (partenaires, informations …) mis en place avec l’autorisation du proprietaire du site . Cependant, le proprietaire du site n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités  et décline donc toute responsabilité de ce fait quand aux risques éventuels de contenus illicites.

Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation.

Le paramétrage du logiciel de navigation permet d’informer de la présence de cookie et éventuellement, de refuser de la manière décrite à l’adresse suivante : www.cnil.fr


5. Protection des biens et des personnes – gestion des données personnelles 


Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition aux données personnelles le concernant.

Pour l’exercer, adressez votre demande à odurand085@gmail.com par email : email du responsable des données personnelles : Olivier DURAND.

Plus de détails voir notre politique de confidentialité: "Politique de confidentialité et CGU".